Mentions légales

Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 22 octobre 2026

Traduction de courtoisie. En cas de divergence, la version anglaise prévaut.

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1. Qui nous sommes et à qui s'appliquent ces conditions

Ces conditions constituent un accord entre Kosmly Ltd, société immatriculée en Angleterre et au pays de Galles (n° [number]), siège social [address], TVA [GB number] (« Kosmly », « nous ») et l'entreprise qui crée un compte Kosmly ou installe une application Kosmly (« vous »). Kosmly est proposé uniquement aux entreprises et aux professionnels. En installant une application ou en créant un compte, vous confirmez agir pour le compte d'une entreprise.

2. Le service

Kosmly fournit des agents d'IA (comme Vega, Sirius, Lyra et Orion) qui travaillent dans des boutiques en ligne et des sites sur Shopify, WooCommerce, WordPress et PrestaShop. Les fonctions et limites de chaque agent dépendent de votre offre, comme indiqué sur notre page des tarifs. Si vous installez Kosmly depuis une place de marché d'applications, les conditions de celle-ci s'appliquent également.

3. Votre compte

Protégez vos identifiants et prévenez-nous immédiatement si vous pensez que quelqu'un d'autre utilise votre compte. Vous êtes responsable de ce qui se passe dans votre compte, y compris des actions que vous laissez faire aux agents en Pilote automatique.

4. Offres, essai gratuit et paiement

• Les offres payantes commencent par un essai gratuit de 14 jours. Nous vous prévenons avant la fin de l'essai, et vous pouvez résilier pendant l'essai sans payer.
• Les offres se renouvellent automatiquement chaque mois ou chaque année jusqu'à résiliation. Les prix sont en euros, hors TVA.
• Si vous achetez via Shopify ou une autre place de marché, c'est elle qui vous facture. Sinon, notre revendeur Paddle.com Market Ltd vous vend l'offre en tant que merchant of record, applique la TVA lorsqu'elle est due et émet les factures ; les conditions acheteurs de Paddle s'appliquent également au paiement.
• Le prix Founding Member (30 % de remise, 500 premières boutiques) reste valable tant que votre abonnement reste actif sans interruption.
• L'utilisation au-delà de votre offre se paie en crédits Stardust. Les crédits achetés n'expirent jamais ; ceux inclus dans l'offre sont renouvelés à chaque période et expirent à sa fin ; les crédits de bienvenue expirent après 60 jours. L'utilisation supplémentaire ne consomme que des crédits que vous possédez déjà : rien n'est débité sur votre carte, sauf si vous activez la recharge automatique avec un plafond mensuel.
• Luna et Halley sont facturés selon le nombre de conversations par mois, comme indiqué sur la page des tarifs.
• Les prix des offres annuelles sont bloqués pendant 12 mois. Pour les autres offres, nous vous prévenons au moins 30 jours avant qu'un changement de prix ne s'applique à vous.

5. Garantie satisfait ou remboursé et garantie ROI

Remboursement sous 30 jours. Si vous n'êtes pas satisfait, demandez-le dans les 30 jours suivant votre premier paiement et nous vous remboursons, sans question.

Garantie ROI de 60 jours. Si, pendant les 60 premiers jours de votre première offre payante, le rapport ROI de Kosmly ne montre ni heures gagnées ni ventes générées, écrivez-nous et nous vous remboursons ce que vous avez payé sur cette période. Les agents doivent avoir été actifs et connectés à votre boutique pendant cette période.

6. Résiliation

Vous pouvez résilier à tout moment depuis le tableau de bord Kosmly ou la place de marché depuis laquelle vous avez installé l'application. Votre offre reste active jusqu'à la fin de la période déjà payée. Les montants déjà payés ne sont pas remboursés, sauf dans les cas prévus à la section 5. Après la résiliation, nous conservons vos données 30 jours pour que vous puissiez les exporter, puis nous les supprimons.

7. Vos contenus et vos données

Vous conservez tous les droits sur les contenus et données que vous apportez dans Kosmly et sur les contenus que nos agents créent pour vous (« Résultats »). Vous nous accordez uniquement l'autorisation nécessaire pour faire fonctionner le service pour vous. Nous n'utilisons jamais vos contenus ou données pour entraîner des modèles d'IA. Les données personnelles sont traitées selon notre Accord de traitement des données, qui fait partie de ces conditions.

8. Utiliser les résultats de l'IA de manière responsable

L'IA peut se tromper. Vous êtes responsable de relire les Résultats avant publication, sauf si vous choisissez le Pilote automatique : vous êtes alors responsable des limites que vous fixez. Vous vous engagez à ne pas utiliser Kosmly pour :

• créer de faux avis ou des avis non vérifiés, ou masquer les avis négatifs ;
• afficher des prix ou des remises trompeurs (les remises doivent indiquer le prix le plus bas des 30 jours précédents) ;
• appliquer des prix différents à des personnes selon leur profil personnel ;
• tromper les gens sur le fait qu'ils parlent à une IA, ou retirer les mentions IA ajoutées par Kosmly ;
• créer des contenus illégaux, contrefaisants ou nuisibles, ou pour tout usage que l'AI Act de l'UE interdit ou classe à haut risque.

Nous pouvons suspendre un agent ou un compte qui enfreint ces règles. Nous vous en indiquerons la raison, sauf si la loi l'interdit.

9. Disponibilité et évolution du service

Nous visons une disponibilité mensuelle de [99.5] % et annonçons la maintenance planifiée à l'avance. Les offres Universe bénéficient d'un SLA écrit. Nous pouvons améliorer ou modifier les fonctions. Si nous retirons une fonction que vous payez, nous vous prévenons 30 jours à l'avance et vous pouvez résilier avec un remboursement au prorata.

10. Responsabilité

Notre responsabilité totale sur toute période de 12 mois est limitée aux montants que vous nous avez payés pendant cette période. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects tels que le manque à gagner. Ces limites ne s'appliquent pas en cas de faute intentionnelle, de faute lourde ou de toute responsabilité que la loi ne permet pas de limiter.

11. Modifications de ces conditions

Nous vous écrirons au moins 30 jours avant que des modifications importantes ne s'appliquent. Si vous n'êtes pas d'accord, vous pouvez résilier avant leur entrée en vigueur.

12. Droit applicable et juridiction

Ces conditions sont régies par le droit de l'Angleterre et du pays de Galles. Les tribunaux d'Angleterre et du pays de Galles ont compétence exclusive. Contact : legal@kosmly.com.